\t\u00a0<\/p>\n
\t50\u00e8me session du Comit\u00e9 Contre la Torture<\/p>\n
\t\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0Gen\u00e8ve, 08 Mai\u00a0 2013 \tMonsieur le Pr\u00e9sident\u00a0;<\/p>\n
\tMesdames, Messieurs les membres du Comit\u00e9 <\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n
\tAu nom du Gouvernement de la Republique islamique de Mauritanie, je tiens tout d’abord \u00e0 vous adresser <\/p>\n
<\/p>\n
\tmes vives f\u00e9licitations pour les efforts consid\u00e9rables \u00a0accomplis \u00a0par votre organe dans les domaines de la pr\u00e9vention et de la lutte contre la torture et les autres traitements cruels, inhumains ou d\u00e9gradants.<\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n
\tEn d\u00e9pit de la persistance de la\u00a0 pratique\u00a0 de\u00a0 la torture dans certaines parties de notre plan\u00e8te , vos recommandations conclusives,\u00a0 vos\u00a0 orientations et\u00a0 vos conseils aux Etats parties \u00e0 la convention contre la torture ont largement contribu\u00e9\u00a0 \u00e0\u00a0 pr\u00e9venir cette pratique inhumaine, interdite et incrimin\u00e9e par les principaux trait\u00e9s internationaux relatifs aux Droits de l’homme, principalement la D\u00e9claration\u00a0 Universelle des Droits de l’Homme, le Pacte international relatif aux droits civils et politiques et le protocole facultatif \u00e0 la Convention contre la \u00a0torture.<\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n
\tMonsieur le Pr\u00e9sident\u00a0;<\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n
\tLa Mauritanie \u00a0se r\u00e9jouit de la pr\u00e9sentation de son premier rapport sur la mise œuvre des dispositions de la Convention contre la torture ratifi\u00e9e \u00a0en 2004 et r\u00e9it\u00e8re son attachement aux id\u00e9aux, principes et valeurs contenus dans \u00a0les instruments juridiques internationaux \u00a0des droits de l’Homme auxquels elle est partie.<\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n
\tElle se f\u00e9licite. par la m\u00eame occasion, de la possibilit\u00e9 qui lui est offerte d’engager un dialogue \u00a0constructif avec le Comit\u00e9 ainsi qu’avec les autres organes des trait\u00e9s des Nations Unies auxquels, elle a soumis ses rapports, en l’occurrence , le comit\u00e9 des Droits de l’Homme et le Comit\u00e9 pour l’Elimination de toutes les Formes de Discrimination \u00e0 l’Egard des Femmes.<\/p>\n
\tElle s’engage, aussi conform\u00e9ment aux orientations de Son Excellence, le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, Mohamed OULD ABDEL AZIZ\u00e0 \u00e9laborer et\u00a0 \u00e0 pr\u00e9senter devant les autres comit\u00e9s conventionnels ses rapports en vertu\u00a0 des engagements souscrits. <\/p>\n
\tLe Rapport initial objet du pr\u00e9sent examen, est le fruit d’une large concertation engag\u00e9e entre les Pouvoirs Publics, la Commission nationale des Droits de l’Homme et les Organisations de la Soci\u00e9t\u00e9s Civile. Il a \u00e9t\u00e9 \u00e9labor\u00e9 par un comit\u00e9 interminist\u00e9riel technique et ce \u00a0conform\u00e9ment aux directives du Comit\u00e9 relatives\u00a0 \u00e0 la compilation des rapports.<\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n
\tMonsieur le Pr\u00e9sident\u00a0;<\/p>\n
\t\u00a0Notre pays\u00a0 s’est r\u00e9solument engag\u00e9 depuis plus de trois ann\u00e9es sous la conduite de Son Excellence, le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique Mohamed OULD ABDEL AZIZdans la voie de la construction d’un nouveau projet de soci\u00e9t\u00e9 dont les principaux fondements sont le raffermissement\u00a0 de la d\u00e9mocratie et de l’Etat de Droit , le\u00a0 d\u00e9veloppement de la justice sociale , la lutte contre la gabegie , l’ancrage de la croissance dans la sph\u00e8re des populations pauvres, le d\u00e9veloppement des infrastructures de base et l’implication des femmes et des jeunes dans l’œuvre de construction nationale. <\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n
\tCe projet de soci\u00e9t\u00e9 s’est traduit r\u00e9cemment par plusieurs actions dont on peut citer quelques unes\u00a0:<\/p>\n
\t– \u00a0la cr\u00e9ation d’une agence nationale charg\u00e9e de l’\u00e9radication des s\u00e9quelles de l’esclavage, de l’insertion et de la lutte contre la pauvret\u00e9. Cette agence s’occupe, entre autres,\u00a0 de\u00a0 la mise\u00a0 en œuvre de programmes destin\u00e9s \u00e0 venir en aide aux populations issues de descendants d’anciens esclaves, aux rapatri\u00e9s mauritaniens,\u00a0 aux victimes de catastrophes naturelles et autres situations d’urgence et de la lutte contre la pauvret\u00e9 et d’insertion\u00a0;<\/p>\n
\t-L’octroi de terrains viabilis\u00e9s aux populations d\u00e9munies dans plusieurs villes\u00a0 pays\u00a0 mettant ainsi fin \u00e0 la pr\u00e9carit\u00e9 de leur habitat et \u00a0leur permettant aussi un acc\u00e8s aux services de base (eau, \u00e9lectricit\u00e9, sant\u00e9, \u00e9coles..)<\/p>\n
\t-L’adoption d’une strat\u00e9gie nationale de protection sociale\u00a0 qui contribue \u00e0 la lutte contre la pauvret\u00e9 en l’ancrant encore plus dans les projets de d\u00e9veloppement<\/p>\n
\t-La mise en œuvre d’un programme pluriannuel destin\u00e9 \u00e0 renforcer le pouvoir d’achat des m\u00e9nages \u00e0 travers le programme de solidarit\u00e9 facilitant l’acc\u00e8s aux denr\u00e9es de premi\u00e8re n\u00e9cessit\u00e9 \u00e0 des prix abordables.<\/p>\n
\t-L’adoption d’une strat\u00e9gie nationale de lutte contre la corruption\u00a0;<\/p>\n
\t-Le lancement du processus de l’examen de la Mauritanie en ce qui concerne l’application de la convention des Nations Unies\u00a0 sur la lutte contre la corruption<\/p>\n
\t-Le lancement du processus\u00a0 de formulation d’une strat\u00e9gie nationale\u00a0 de renforcement\u00a0 de la coh\u00e9sion sociale<\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n
\tAux plans de la pr\u00e9vention et de la lutte contre la torture, la Mauritanie a enregistr\u00e9 d’importants progr\u00e8s ces derni\u00e8res ann\u00e9es.<\/p>\n
\tParmi\u00a0 ces progr\u00e8s, il y’a lieu de citer, principalement\u00a0:<\/p>\n
\t1.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 L’adoption de r\u00e9formes constitutionnelles issues du d\u00e9bat politique entre la majorit\u00e9 et l’opposition qui ont consacr\u00e9 dans le texte de la loi fondamentale la torture comme crime contre l’humanit\u00e9. Cette r\u00e9forme a \u00e9t\u00e9 consolid\u00e9e par la r\u00e9pression \u00e0 travers des lois sp\u00e9cifiques de la torture et\u00a0 l’esclavage qui deviennent des crimes imprescriptibles. Ces lois\u00a0 renforcent ainsi le code de proc\u00e9dure p\u00e9nale et l’ordonnance portant protection p\u00e9nale de l’enfant qui sanctionnent et incriminent la torture<\/p>\n
\t2.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 L’adoption de la\u00a0 loi n\u00b031\/2010 du 20 juillet 2010\u00a0 abrogeant et rempla\u00e7ant l’ordonnance portant cr\u00e9ation de la Commission nationale des Droits de l’Homme.<\/p>\n
\tCe nouveau cadre juridique a permis \u00e0 cette institution \u00e9tablie, conform\u00e9ment aux Principes de Paris et jouissant du statut A \u00a0des Institutions Nationales des Droits de l’Homme, d’effectuer des visites inopin\u00e9es dans tous les lieux de privation des libert\u00e9s (Commissariats de Police,\u00a0 Centres de d\u00e9tention\u00a0 et Centres de r\u00e9\u00e9ducation, etc.).<\/p>\n
\tPlusieurs visites et inspections ont \u00e9t\u00e9\u00a0 effectu\u00e9es par la\u00a0 Commission\u00a0 comme en attestent ses derniers\u00a0 rapports d’activit\u00e9s.<\/p>\n
\tIl est \u00e0 souligner que cette\u00a0 institution est\u00a0 largement compos\u00e9e\u00a0 de \u00a0repr\u00e9sentants de la Soci\u00e9t\u00e9 qui y \u00a0ont le monopole \u00a0du pouvoir de d\u00e9cision. Elle exerce en toute ind\u00e9pendance ses activit\u00e9s de promotion et de protection des droits de l’homme.<\/p>\n
\t3.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 La\u00a0 ratification par la Mauritanie du Protocole facultatif \u00e0 la Convention contre la torture en 2012.<\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n
\tSuite \u00e0 l’adh\u00e9sion\u00a0 \u00e0 cet important protocole, notre pays est actuellement \u00a0engag\u00e9 dans la mise en place d’un M\u00e9canisme National de Pr\u00e9vention de la Torture;<\/p>\n
\t4.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 La ratification de la convention internationale pour la protection des droits\u00a0 des personnes contre les disparitions forc\u00e9es en 2012\u00a0;<\/p>\n
\t5.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 La construction de Centres de d\u00e9tention et de r\u00e9\u00e9ducation \u00e0\u00a0 Nouakchott, Nouadhibou et Aleg\u00a0;<\/p>\n
\tCette mesure vise \u00e0 r\u00e9duire le surpeuplement du Centre de d\u00e9tention de Dar Naim \u00a0\u00e0 Nouakchott et \u00e0 am\u00e9liorer les conditions de vie des d\u00e9tenus en termes de nourriture, d’hygi\u00e8ne, de sant\u00e9 et de pr\u00e9vention des actes de torture. Ce \u00a0qui constitue un axe majeur de notre politique p\u00e9nitentiaire;<\/p>\n
\t6.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 La sensibilisation des acteurs concern\u00e9s, principalement ceux des administrations p\u00e9nitentiaires, de la police, de la justice et de la soci\u00e9t\u00e9 civile sur la pr\u00e9vention de la torture\u00a0a fait l’objet de multiples s\u00e9minaires et ateliers \u00a0sur l’\u00e9tendue du territoire national \u00a0en partenariat avec le syst\u00e8me des Nations Unies. Ces activit\u00e9s ont\u00a0 port\u00e9 sur la garde \u00e0 vue et les droits de l’homme, la protection des droits\u00a0 des migrants et ceux des mineurs en conflit avec la loi. Dans ce cadre, notre pays poss\u00e8de une l\u00e9gislation, un syst\u00e8me judiciaire et des centres de r\u00e9\u00e9ducation sp\u00e9cifiques aux enfants d\u00e9viants et applique les mesures alternatives \u00e0 leur\u00a0 d\u00e9tention.<\/p>\n
\t7.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 L’octroi de gr\u00e2ces accord\u00e9es aux d\u00e9tenus ayant fait preuve de responsabilit\u00e9 par Son Excellence, le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique \u00e0 diff\u00e9rentes occasions a concr\u00e9tis\u00e9 notre politique p\u00e9nale\u00a0 bas\u00e9e sur la r\u00e9insertion et la lutte contre la r\u00e9cidive. <\/p>\n
\tMonsieur le Pr\u00e9sident\u00a0;<\/p>\n
\tAu nom de ma d\u00e9l\u00e9gation, je r\u00e9it\u00e8re\u00a0 l’engagement de mon pays en faveur de la Promotion et de la Protection des droits de l’homme en g\u00e9n\u00e9ral et de la pr\u00e9vention et l’incrimination de la Torture en particulier.<\/p>\n
\tPermettez – moi de vous pr\u00e9senter les membres de ma d\u00e9l\u00e9gation, qui se compose de\u00a0:<\/p>\n
\t–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 SE, CHEIH AHMED OULD ZAHAV, Ambassadeur de la Mauritanie aupr\u00e8s\u00a0 de la \u00a0Suisse et repr\u00e9sentant permanent aupr\u00e8s de l’Office des Nations Unies et des Organisations internationales \u00e0 Gen\u00e8ve\u00a0;<\/p>\n
\t–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Mr. WAGNE ABDOULAYE IDRISSA, Charg\u00e9 de Mission \u00e0 la Pr\u00e9sidence de la R\u00e9publique\u00a0;<\/p>\n
\t–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Mr. HAIMOUD OULD RAMDAN, Charg\u00e9 de Mission au Minist\u00e8re de la Justice\u00a0;<\/p>\n
\t–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Mr. MOHAMED ABDELLAHI OULD TALEB ABEIDY, Directeur de la Formation et de la R\u00e9glementation au Minist\u00e8re de l’Int\u00e9rieur et de la D\u00e9centralisation\u00a0;<\/p>\n
\t–\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Mr. CHEIKH TOURAD OULD ABDEL MALICK, Directeur des Droits de l’Homme au Commissariat aux Droits de l’Homme, \u00e0 l’Action Humanitaire et aux Relations avec la Soci\u00e9t\u00e9 Civile.<\/p>\n
\tEnfin, je ne saurai terminer, sans vous renouveler notre enti\u00e8re disponibilit\u00e9 \u00e0 engager avec vous Monsieur le Pr\u00e9sident ainsi qu’avec l’ensemble des membres du Comit\u00e9 un dialogue constructif destin\u00e9 \u00e0 pr\u00e9venir la pratique de la torture et \u00e0 sanctionner toute acte de nature \u00e0 porter atteinte \u00e0 la dignit\u00e9 humaine.<\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n
\tJe vous remercie.<\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n
\t\u00a0<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
\u00a0 50\u00e8me session du Comit\u00e9 Contre la Torture \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0Gen\u00e8ve, 08 Mai\u00a0 2013 Monsieur le Pr\u00e9sident\u00a0; Mesdames, Messieurs les membres du Comit\u00e9 \u00a0 Au nom du Gouvernement de la Republique islamique de Mauritanie, je tiens tout d’abord \u00e0 vous adresser mes vives f\u00e9licitations pour les efforts consid\u00e9rables \u00a0accomplis \u00a0par votre organe dans les domaines de …<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[20],"tags":[],"class_list":["post-2756","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-francais-francais"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.azzaman.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2756","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.azzaman.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.azzaman.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.azzaman.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.azzaman.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=2756"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.azzaman.info\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/2756\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.azzaman.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=2756"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.azzaman.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=2756"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.azzaman.info\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=2756"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}